Marque enregistrée - Marque en non vigueur
- LA GRAPPIERE -
Numéro de dépôt :
1416627
Date de dépôt :
30/05/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/1995
Présentation de la marque - LA GRAPPIERE -
Déposée le 30 mai 1985 par CASTEL FRERES (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - LA GRAPPIERE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque - LA GRAPPIERE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - LA GRAPPIERE - est expirée depuis le 30 mai 1995.
CASTEL FRERES (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50